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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement
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TE TRAITEUR ETHIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TE TRAITEUR ETHIQUE
SAS Groupe Alterna Développement Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3428153
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
05/05/2016
TE TRAITEUR ETHIQUE de Groupe Alterna Développement

Présentation de la marque TE TRAITEUR ETHIQUE

Déposée le 5 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TE TRAITEUR ETHIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement domicilié(e) Siège social : 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David GIFFARD Pdt de la SAS Groupe Alterna Développement domicilié(e) 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE TRAITEUR ETHIQUE est expirée depuis le 5 mai 2016.

Groupe Alterna Développement a également déposé les autres marques suivantes : ALTER MUNDI , ENTREPRISES SOLIDAIRES , Forum national de la responsabilité sociale des entreprises , art.23 : , FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE , FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Article 23 engagé sous toutes coutures , AG ALTERNA GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT , ALTER MUNDI AM , ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE


SAS Groupe Alterna Développement Société par actions simplifiée - Siège social : 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440222487


Monsieur David GIFFARD Pdt de la SAS Groupe Alterna Développement - 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

– viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produit laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves ; fromages.– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.– services de restauration, services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.